Conditions Générales d’Utilisation (CGU)
A - Objet des CGU
Les présentes Conditions Générales d’Utilisation ont pour objet de définir les modalités d’accès et d’utilisation du site internet [Nom du site]. En naviguant sur ce site, l’utilisateur accepte pleinement et entièrement les présentes conditions, sans réserve.
B - Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. Tous les frais liés à l’accès au site (matériel, logiciel, connexion…) sont à la charge de l’utilisateur.
L’éditeur se réserve le droit d’interrompre l’accès au site à tout moment pour des raisons de maintenance, de sécurité ou tout autre motif technique sans obligation de préavis.
C - Contenus et propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, logos, vidéos, éléments graphiques, etc.) est protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle et demeure la propriété exclusive de [Nom de l’entreprise] ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation ou exploitation partielle ou totale des contenus, par quelque moyen que ce soit, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
D - Responsabilités
L’éditeur du site s’efforce de fournir des informations précises et à jour. Toutefois, il ne saurait être tenu responsable :
Des erreurs ou omissions dans les contenus diffusés,
Des interruptions ou dysfonctionnements du site,
De tout dommage résultant de l’utilisation ou de l’impossibilité d’utiliser le site.
L’utilisateur reste seul responsable de l’utilisation qu’il fait des informations disponibles sur le site.
E - Données personnelles
Des données personnelles peuvent être collectées via les formulaires de contact, de demande de devis ou d’inscription. Elles sont traitées conformément à la réglementation en vigueur et à notre Politique de confidentialité.
L’utilisateur dispose à tout moment d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en nous contactant à l’adresse indiquée sur le site.
F - Liens externes
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. Ces liens sont proposés à titre informatif uniquement. L’éditeur du site n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu ou leur politique de confidentialité.
G - Modification des CGU
L’éditeur se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement pour prendre connaissance des éventuelles modifications.
H - Droit applicable
Les présentes conditions sont régies par la loi française. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.